Glossaire

A

AA1000 :

Référentiel portant sur la prise en compte et l'engagement des parties prenantes, et sur les modalités d'échange et de communication avec ces parties prenantes.

ABC :

Association Bilan Carbone, organisme officiel de délivrance des licences Bilan Carbone®, sous l'égide de l'Ademe.

ACV :

Analyse de Cycle de Vie, méthode permettant d'évaluer l'impact environnement et émissions d'un produit, service ou activité, de l'extraction des matières premières jusqu'à son traitement en fin de vie.

Ademe :

Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie.

AFNOR :

Agence Française de Normalisation.

Agenda 21 :

Plan d'action pour le 21e siècle (sommet de Rio 1992), décrivant l'application des principes du Développement Durable aux collectivités territoriales.

Aspect Environnemental :

Elément des activités, produits ou services d'un organisme susceptible d'interactions avec l'Environnement.

AES :

Aspect Environnemental Significatif, après cotation et quantification.

B

Bilan Carbone® :

Méthode de référence élaborée par l'Ademe et l'Association Bilan Carbone, reconnue au niveau international, pour calculer le BEGES d'un organisme, produit, service ou activité. La terminologie Carbone tient au fait que la méthode transcrit en équivalent CO2 (dioxyde de carbone) l'ensemble des différentes sources d'émissions de Gaz à Effet de Serre.

BEGES :

Bilan d'Emissions de Gaz à effet de Serre.

C

CEE :

Certificat d'Economie d'Energie, permettant au niveau national de bénéficier d'incitations et de procéder à une monétisation – cession de ces certificats avec les organismes obligés par la réglementation. Ce dispositif s'articule avec la mise en place en 2013 de la norme ISO 50001.

CPE :

Contrat de Performance Energétique entre un prestataire de service énergétique et un organisme (entreprise, collectivité) incluant généralement des clauses de garantie de performance et de valorisation des CEE, ainsi que la mise en place d'un Système de Management Energétique iso 50001.

D

Ddadue :

Loi française relative aux Dispositions d'Adaptation au Droit de l'Union Européenne dans le domaine du Développement Durable (juillet 2013).

Développement Durable :

Mode de développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs.

E

Ecoconception :

Conception des produits respectant les principes du Développement Durable et de l'Environnement, en favorisant les ressources et énergies renouvelables et l'économie locale et circulaire autant que possible.

EMAS :

Environnemental Management & Audit System (SME en français), à rapprocher de la norme ISO 14001.

G

GES :

Gaz à Effet de Serre. Les GES sont la principale origine du phénomène de réchauffement climatique anthropique (effet additionnel du aux activités humaines).

Global Compact :

pacte mondial de l'ONU incitant les organismes à intégrer les Droits de l'homme, les normes internationales du travail et la lutte contre la corruption.

GRI :

Global Reporting Initiative, propose des directives en matière de Développement Durable, et pour rendre compte des performances économiques, environnementales et sociales des organismes.

I

ICA :

Label AFNOR de certification des Auditeurs et Evaluateurs, reconnu internationalement.

ILO-OHS2001 :

Norme de l'Organisation Internationale du Travail relative aux questions de Santé et Sécurité au travail.

Impact Environnemental :

Toute modification de l'environnement, négative ou bénéfique, résultant partiellement ou totalement des activités, produits ou services d'un organisme.

IPMVP :

International Performance Measurement and Verification Protocol, normalisant les outils de plan de comptage et de vérification des gains énergétiques.

IRCA :

International Register of Certificated Auditors.

ISO :

International Organization for Standardisation, fédération mondiale d'organismes nationaux de normalisation de 140 pays. C'est l'entité de référence élaborant et diffusant les normes ISO.

L

LEAN :

Principe de management de projet s'appliquant en conception, production, gestion de moyens. Signifiant littéralement « maigre » ou « allégé » le LEAN Management vise l'amélioration continue et l'élimination des gaspillages. Extrêmement efficace, il se décline à tous les niveaux de décision de l'organisme, jusqu'aux plus élevés.

M

Management Environnemental :

Principe de pilotage d'un organisme (entreprise, collectivité, organisme public) inscrivant les impacts environnementaux de ses activités au cœur des processus de décision. La norme de référence pour le Management Environnemental est l'ISO 14001.

Management Energétique :

Principe de pilotage d'un organisme (entreprise, collectivité, organisme public) inscrivant les flux et consommations énergétiques de ses activités dans les processus de décision. La norme de référence pour le Management Energétique est l'ISO 50001.

Management Sociétal – Management Développement Durable :

Principe de pilotage d'un organisme (entreprise, collectivité, organisme public) inscrivant le Développement Durable et la Responsabilité Sociétale au cœur de ses processus de décision et de sa politique court, moyen et long terme. La norme de référence pour le Management Sociétal et le Management Développement Durable est l'ISO 26000.

N

NF-EN 16247 :

Référentiel de normes pour la réalisation des audits énergétiques réglementaires en entreprise.

P

PCAET :

Plan Climat Air Energie Territoire.

PDE :

Plan de Déplacements d'Entreprise.

PLD :

Plan Local de Déplacements.

Politique Environnementale :

Déclaration par l'organisme de ses intentions et de ses principes relativement à sa performance environnementale globale, cadre à l'établissement des objectifs et cibles environnementaux. Une des composantes requises par l'ISO 14001.

Pope :

Loi française de Programmation fixant les Orientations de la Politique Energétique (juillet 2005).

R

Responsabilité Sociétale :

Responsabilité d'une organisation vis-à-vis des impacts de ses décisions sur la société et sur l'environnement, se traduisant par la mise en œuvre d'un système de Management Sociétal. La norme de référence est l'ISO 26000.

RSE :

Responsabilité Sociétale des Entreprises.

RSO :

Responsabilité Sociétale des Organisations.

S

SA 8000 :

Social Accountability, référentiel indépendant portant sur le respect des droits de l'homme et des droits du travail.

SME :

Système de Management Environnemental.

SMEn ou SMé :

Système de Management de l'Energie.

SRCAE :

Schéma Régional Climat Air Energie.

U

UES :

Usage Energétique Significatif, après cotation et quantification.